Les brèves de la Propriété Industrielle en région Centre

Père Noël, je voudrais un brevet

A l’occasion de cette fin d’année, nous donnons la parole à Marcel Jefaistouttoutseul (nom d’emprunt), qui a souhaité nous faire part de son expérience de dépôt d’une demande de brevet et de ce qu’il a vécu par la suite. Saluons Marcel et souhaitons lui un joyeux Noël.

Marcel Jefaistouttoutseul

C’était il y a un peu plus de 2 ans. Je me souviens : pour fêter l’anniversaire du p’tit, on avait invité la famille. J’avais dit à Paulette : « En entrée, on servira des huitres. C’est chic les huitres. ». Mais, sur une huitre récalcitrante, le couteau a glissé et je me suis ouvert la main. Dans les jours qui ont suivi, j’ai imaginé un nouveau couteau à huitre, qui ouvre les huitres à coup sûr et en toute sécurité. Rapidement, j’en ai fait la démonstration à mon beau-frère qui m’a tout de suite dit : « c’est génial Marcel ! Tu devrais déposer un brevet ! ». J’ai aussitôt dit à Paulette : « T’entends Paulette !? Amène-moi le bloc et un crayon, j’vais rédiger mon brevet et je vais le déposer dès lundi ». J’ai bien entendu Paulette marmonner : « la dernière fois que t’as voulu faire quelque chose tout seul, c’était l’électricité de la maison… Et les pompiers nous ont dit, devant les restes fumants de la maison, faut dire à votre mari qu’il faut laisser faire les professionnels pour les choses sérieuses… ». Mais bon, là au moins, je risquais pas de mettre le feu…

J’ai donc déposé « mon brevet » en septembre 2012 Fier qu’il était le Marcel !
Environ un mois après, j’ai reçu mon premier courrier de l’INPI. Je me suis dit : « Ben dis-donc ! C’est rapide ! Mon brevet est déjà accepté ! ». J’ai ouvert et la lettre me disait « notification de dépôt ». J’étais pas sûr de bien comprendre, alors j’ai appelé au numéro qui figurait sur le courrier. La personne m’a dit : « Non Monsieur, votre brevet n’est pas encore accepté. C’est juste pour vous signifier la date et le numéro de dépôt de votre demande ». Bon…
Peu de temps après, j’ai reçu un nouveau courrier de l’INPI. Là, j’ai tout de suite pensé : « Ah ben cette fois ça y’est ! Mon brevet est accepté. Rapide quand même ! » En fait non. Le courrier m’expliquait que la Défense Nationale avait examiné mon brevet et qu’elle ne s’opposait pas à la divulgation et à l’exploitation de mon invention. J’ai dit à Paulette : « T’as vu !? Même l’armée s’intéresse à mon invention !... ». J’étais un peu étonné pour un couteau à huitre.
Environ encore un mois après, j’ai reçu un autre courrier de l’INPI. Je me suis dit : « Ah ! Ben c’est rapide quand même ! Mon brevet est accepté ! ». J’ai ouvert et la lettre me disait « Partie manquante ». Ça m’a fait penser à Paulette qui me dit souvent qu’il me manque une case. J’ai rien compris au courrier, alors j’ai appelé au numéro qui figurait sur le courrier. Suis pas sûr d’avoir compris, mais j’ai renvoyé des schémas que, soi-disant, j’avais pas joint au dépôt.
Après, j’ai reçu un nouveau courrier de l’INPI. J’me souviens, c’était un peu avant Noël. Je me suis dit que c’était sympa de la part d’INPI de me dire, pour les fêtes, que mon brevet est accepté. J’ai ouvert et la lettre me disait « notification d’irrégularités ». Bon, là j’ai tout de suite compris que ça clochait. Pas idiot l’Marcel ! J’ai appelé…

Après, il s’est écoulé quelques mois avant que j’ai des nouvelles de l’INPI. Je me disais : « Ben dis-donc, c’est pas très rapide pour accepter mon brevet »… Pis le courrier de l’INPI est arrivé. J’ai appelé Paulette avant de l’ouvrir tellement j’étais content de lire enfin que mon brevet était accepté. Mais j’ai déchanté rapidement. Le courrier parlait d’un Rapport de Recherche auquel je devais répondre obligatoirement, autrement mon brevet serait rejeté. Rejeté !
Bon, après, moi je savais pas qu’il fallait payer des taxes chaque année. Mais au moins, j’me disais que ça devait vouloir dire que mon brevet était accepté…
Et puis, la semaine dernière, j’ai un reçu un courrier de l’INPI. J’ai ouvert et la lettre me disait « Décision de délivrance ». J’étais pas très sûr. Alors j’ai appelé et la personne m’a dit que mon brevet était accepté. Accepté !! Après 2 ans et 3 mois ! Je me suis dit : « Ben dis-donc, c’est pas très rapide finalement ».
Mais ça tombait bien, parce que j’avais vu dans un magasin un couteau quasiment identique au mien. Alors là, j’ai été voir un Conseil en Propriété Industrielle pour faire les choses bien. Mieux vaut tard que jamais qu’elle m’a dit Paulette.
Il m’a expliqué que le brevet que j’ai rédigé présente plein de défauts et que c’est bien dommage parce que mon couteau était vraiment innovant. J’aurai dû aller le voir dès le départ.
Enfin toute cette histoire m’a servi de leçon. Maintenant, je ne fais plus rien tout seul ; je commande tout au Père Noël.

  • Tours
  • Bourges
  • Châteauroux (Deols)
  • Chartres
  • Blois
  • Orléans
  • Nantes
  • Laval