Les brèves de la Propriété Industrielle en région Centre

Le Père Noël est-il breveté ?

En cette période de fêtes de fin d’année, et après les joies (ou pas) de la découverte de nos cadeaux au pied du sapin, il faut reprendre notre sérieux et nous poser à nouveau des questions essentielles de Propriété Industrielle (avant la Saint-Sylvestre…).

Jean-Luc Chesneau

Préambule

Dès le début du mois de décembre, de nombreux Pères Noël apparaissent dans nos villes, à tous les coins de rue ou quasiment. Si l’on admet l’existence du Père Noël, on est obligé d’admettre celle de la Mère Noël (que l’on voit certes moins souvent). On ne peut alors exclure de nombreux enfants (d’où peut-être les désormais rares apparitions de Mère Noël) tous habillés en rouge et blanc comme papa. Mais quand même !!

En y réfléchissant, il est effectivement peu probable que la famille Noël soit aussi nombreuse. Donc… On peut penser légitimement qu’il y ait des copies. Et nombreuses pour le coup. Et pas toutes de bonne qualité…

Alors, la copie, quand elle est répandue, signifie-t-elle absence de contrefaçon ?

Un peu d’histoire…

S’il est vraisemblable que Coca-Cola a largement contribué à fixer l'image actuelle du Père Noël, l'idée selon laquelle le Père Noël aurait été inventé par Coca- Cola (en 1931) est une légende urbaine. Des études sur l’histoire du Père Noël montrent en effet que l'aspect qu'on lui connait aujourd'hui était déjà divulgué, y compris sa couleur rouge (même si c'est le bleu de Saint Nicolas qui était représenté en très grande majorité), utilisée dès 1866 par Thomas Nast sur plusieurs couvertures de ses livres (www.jipemania.com/coke/natal/sovb/ ).

Brevetabilité du Père Noël

Rappelons tout d’abord qu’un brevet a pour objet de protéger une solution technique à un problème technique. Il faut donc se poser la question suivante : le Père Noël entre-t-il dans cette catégorie ?

Délivrer des cadeaux dans des centaines de millions de foyers en une seule nuit relève de la prouesse technique que bien des services de distribution de courrier envient. Le fait de parcourir des distances colossales à la vitesse de la lumière, cela avec une fréquence d’arrêts ahurissante et avec une précision (s’agissant de viser le conduit des cheminées) digne des missiles à tête chercheuse, tend à démontrer le travail d’une équipe de R&D ultra-performante (composée des fameux lutins ?)

Et que dire de Tornade, Danseur, Furie, Fringuant, Comète, Cupidon, Éclair et Tonnerre, ces « moyens d’entraînement » (en phraséologie brevet) sans aucun doute bourrés de mécanique et d’électronique, pour être capables de tirer un traîneau pesant vraisemblablement plusieurs tonnes en appliquant à la lettre une feuille de route composée de milliers de paramètres GPS ?

Mais tout cela est bien gardé secret : une recherche sur Espacenet de brevets sur le Père Noël (ou déposés par lui) ne donne pas de résultats probants.

Domaine public

Selon les quelques données historiques dont nous disposons, les premières « apparitions » du Père Noël remontent à plus de 150 ans. Un brevet lui a une durée de validité maximum de 20 ans.

Le Père Noël est donc du domaine public ! (dans sa version d’origine tout du moins… Y’a-t-il des perfectionnements récents brevetables ?).

Le corolaire est que le Père Noël ne peut plus être breveté, n’étant plus nouveau (la nouveauté étant un des critères de brevetabilité).

C’est donc plutôt une bonne nouvelle qu’il n’y ait pas d’entrave à la libre circulation du (des) Père(s) Noël ! (et cela explique peut-être pourquoi on en voit tant…) 

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